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_17 octobre 2016

Un guide unique sur le droit d’auteur

L’ADÉSAM vient de lancer la première édition du Guide d’utilisation des œuvres protégées par le droit d’auteur au Canada dans les écoles membres de l’ADÉSAM. Ce guide vise à outiller les membres du personnel des écoles membres de l’ADÉSAM ayant des responsabilités quant au respect du droit d’auteur afin qu’ils puissent préciser des règles de conduite au sein de leur établissement et sensibiliser l’ensemble de leur communauté à son importance.

C’est avec plaisir que l’ADÉSAM permet aux individus et aux organismes à but non lucratif de reproduire et diffuser librement le document, en totalité ou en partie, dans un contexte d’usage privé et non commercial, sous réserve de mentionner le droit d’auteur de l’ADÉSAM et sa source.

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